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Propriété du site

Le site http://www.build&connect.eu est la propriété pleine et entière de l’association Pôle de compétitivité Fibres-Energivie.

Association déclarée

SIREN : 485 092 274

SIRET : 485 092 274 00029

Code activité : NAF 9499 Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

N° de TVA Intra-communautaire : FR 93485092274

Adresse du siège social :

Pôle Fibres Energivie

550 boulevard Gonthier d’Andernach 67400 Illkirch

Téléphone : 03 70 29 98 00

E-mail : contact@fibres-energivie.eu

Directeur/Responsable de la publication

Le responsable du contenu du site est Hélène MEYER.

Directeur Technique du site

Le Directeur technique / webmaster du site est Pôle Fibres Energivie

Crédits Photo

Jean-Marc  Hédoin  – Pictural

Hébergement

Hiwit – www.hiwit.net

Conception/Réalisation

maetva Planet, Agence conseil en communication digitale – www.maetva-agences.com

Formalités de déclaration

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) vérifiable à l’adresse www.cnil.fr, sous le numéro n°1972877.v 0

 

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

Pôle Fibres-Energivie

550 boulevard Gonthier d’Andernach 67400 Illkirch

Propriété intellectuelle
L’intégralité de ce site, www.buildandconnect.com, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

  • Crédits Photo – Jean-Marc  Hédoin  – Pictural

Liens vers le site Web de maetva, agences de communication

Le Pôle Fibres-Energivie autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web de Build & Connect:

  • est autorisé à établir un lien vers le contenu du site de Build & Connect mais non à le répliquer
  • n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site Build & Connect
  • ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits de Build & Connect
  • ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre Build & Connect et le créateur du lien
  • ne doit pas laisser entendre que Fibres-Energivie approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (“trade dress”) de Build & Connect sans le consentement écrit préalable de Fibres-Energivie
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de Fibres-Energivie, si Fibres-Energivie souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

Liens vers des sites Web de tiers

Le site de la société Fibres-Energivie propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par Fibres-Energivie, ne font pas partie du site de la société Fibres-Energivie qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Fibres-Energivie fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.

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Contact

+33(3) 70 29 98 00

contact@buildandconnect.eu

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